MENTIONS LÉGALES

Ce site web est la propriété de OGMA Architecture  – 19 hent Menez Land Gras 29950 GOUESNAC’H
EURL d’architecture au capital de 7622 euros
RCS Quimper : 423 311 067
Code APE : 71.11Z
Directeur de la publication : Madame Katia Hervouet

HÉBERGEMENT
L’hébergement du site internet est assuré par :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu de ce site Web est la propriété de OGMA Architecture – 19 hent Menez Land Gras 29950 GOUESNAC’H
Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite deOGMA Architecture.

CRÉDITS IMAGES
©Tous droits réservés OGMA Architecture

LIENS HYPERTEXTES
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. OGMA Architecture ne se porte pas garante du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites.
Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.

RESPONSABILITÉS
OGMA Architecture ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site.
La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés.
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.